Jean Louis Clerc

De: CLERC (Jean-Louis, Georges, Edmond)
Objet:
de MARTEL-REISON (Dorothée, Clio, Yveline), notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Jean-Louis CLERC et Dorothée MARTEL-REISON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Groupe:
Société civile professionnelle « Jean-Louis CLERC et Dorothée MARTEL-REISON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
JORFTEXT000042372674(source JORF)
cessation de fonction
29 Septembre 202029/09/2020
De: Jean-Louis Clerc
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2014
Liste principale
MENH1400078A(source BOEN)
nomination
27 Février 201427/02/2014
De: Jean-Louis Clerc
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Montpellier
Objet:
à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2014
Liste principale
MENH1400010A(source BOEN)
promotion
30 Janvier 201430/01/2014
De: Jean Louis Clerc
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Groupe:
Direction du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
date_debut="2009-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019274845(source JORF)
radiation
01 Août 200801/08/2008
De: Jean-Louis Clerc
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
c) Au titre de représentant des Syndicats généraux de l'éducation nationale-Confédération française et démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Groupe:
Commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
suppleant
JORFTEXT000000756362(source JORF)
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Clerc (Jean-Louis)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département du Rhône
JORFTEXT000000389014(source JORF)
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Clerc (Jean-Louis)
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
a) Au titre de représentants des syndicats généraux de l'éducation nationale (Confédération française et démocratique du travail SGEN-CFDT)
Groupe:
Commission de recours
JORFTEXT000000208652(source JORF)
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Clerc (Jean-Louis)
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Groupe:
Commission de recours
JORFTEXT000000181776(source JORF)
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Clerc (Jean-Louis, Georges, Edmond)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Girard, Jacques Clerc et Michel Soulier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000167674(source JORF)
nomination
04 Octobre 199004/10/1990